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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE
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Estives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Estives
DEGORCE, sarl

Numéro de dépôt :
4139250
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2024
Estives de DEGORCE

Présentation de la marque Estives

Déposée le 4 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Estives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE domicilié(e) route de Grassac - 16380 - MARTHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 820 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGORCE, M. VAGOGNE Marc domicilié(e) route de Grassac - 16380 - MARTHON - France.

La marque Estives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Estives arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

DEGORCE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED CUP , WAVES , CONFORT 3D , MONCHAUSSON , Charent'air , CHAUSS'IN , Mod'elle , MANUFACTURE DEGORCE


DEGORCE, sarl - route de Grassac - 16380 - MARTHON - France - SIREN 701820557


DEGORCE, M. VAGOGNE Marc - route de Grassac - 16380 - MARTHON - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.